J.O. 140 du 18 juin 2004       J.O. disponibles       Alerte par mail       Lois,décrets       codes       AdmiNet
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Arrêté du 20 mai 2004 portant nomination à la commission des recherches scientifiques et techniques sur la sécurité et la santé dans les industries extractives

NOR : INDI0403092A


Par arrêté du ministre délégué à l'industrie en date du 20 mai 2004 :

Sont nommés membres de la commission des recherches scientifiques et techniques sur la sécurité et la santé dans les industries extractives :


Au titre du Conseil général des mines


M. Saint-Raymond (Philippe), ingénieur général des mines.


Au titre des écoles des mines


M. Duchêne (Michel), Ecole nationale supérieure des mines de Paris.


Au titre des ingénieurs de l'armement


M. Chevallier (Jean-Pierre), direction générale de l'armement.


Au titre des activités industrielles


M. Amartin (Jean-Pierre), Charbonnages de France.

M. Driancourt (Didier), fédération des minerais et métaux.

M. Laversanne (Jacques), Charbonnages de France.

M. Lourdel (Yves), mines de potasse d'Alsace.

M. Michalski (François), Charbonnages de France.

M. Puntous (René), groupe français de l'énergie explosive de la société de l'industrie minérale.

M. Roussel (Vincent), fédération des minerais et métaux.

M. Venant (Jean), Union nationale des industries de carrières et matériaux de construction.

M. Verstraete (Marcel), houillères du bassin du Centre et du Midi.

M. Zante (Hubert), syndicat des fabricants d'explosifs, de pyrotechnie et d'artifices.

M. Zimmer (Jean-Luc), Charbonnages de France.


Au titre des personnalités compétentes

dans les domaines technique et médical


M. Cazeneuve (Jean-Pierre), Caisse nationale de l'assurance maladie des travailleurs salariés.

M. Koch (Louis), ingénieur général honoraire des mines.

M. le docteur Marquet (Michel), Caisse autonome nationale de la sécurité sociale dans les mines, union régionale des sociétés de secours minières du Nord.

M. Michot (Christian), Institut national de l'environnement industriel et des risques.

M. Petit (Jean-Michel), Institut national de recherche et de sécurité pour la prévention des accidents du travail et des maladies professionnelles.

M. Piquette (Bernard), Institut national de l'environnement industriel et des risques.

M. Raffoux (Jean-François), Institut national de l'environnement industriel et des risques.

M. le docteur Simand (Robert), Charbonnages de France.


Au titre d'ingénieur à la sous-direction

de la sécurité industrielle (DARPMI)


M. Cattaert (Paul), chef du département techniques du sous-sol.


Au titre des directions régionales de l'industrie,

de la recherche et de l'environnement


M. Beaudoin (René), direction régionale de l'industrie, de la recherche et de l'environnement de la région Provence - Alpes - Côte-d'Azur.

M. Forbes (Pierre-Lionel), direction régionale de l'industrie, de la recherche et de l'environnement de la région Lorraine.

Sont nommés :

Président de la commission : M. Saint-Raymond (Philippe).

Vice-président : M. Koch (Louis).

Secrétaire général : M. Cattaert (Paul).

Le mandat des personnes désignées ci-dessus est valable pour une durée de un an à compter du 19 février 2004.